Déposée le 31 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) opera vendome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA COTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) opera vendome domicilié(e) 9 rue broca,75005 Paris - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 982 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, opera vendome s.a.r.l. domicilié(e) 9 rue broca,75005 Paris - 75005 - France.
La marque TERRA COTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COTA est expirée depuis le 31 juillet 2013.
opera vendome a également déposé les autres marques suivantes : VALDORA
opera vendome s.a.r.l. - 9 rue broca,75005 Paris - 75005 - France - SIREN 302982772
opera vendome s.a.r.l. - 9 rue broca,75005 Paris - 75005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Linge de table (non en papier), linge de lit, tissu d'ameublement. Vêtements pour femmes, hommes et enfants, chaussures pour femmes, hommes et enfants.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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